Conditions de vente

Bienvenue

Nous sommes heureux de vous souhaiter la bienvenue sur le site Internet de Speck products (ci-après le « Site »), la boutique officielle en ligne de la marque Speck products.

Nous vous demandons de bien vouloir prendre le temps de lire attentivement les termes et conditions ci-après. Sauf indication expresse dans les présentes, la relation entre Speck products et ses utilisateurs est exclusivement régie par les termes et conditions ci-après, qui sont censés avoir été lus et acceptés par l'utilisateur. Si vous n'êtes pas d'accord avec l'intégralité des termes et conditions ci-après, veuillez ne pas utiliser le Site.

À tout moment, lorsque vous utilisez des services particuliers ou que vous achetez des produits sur le présent Site, vous pouvez recevoir des directives, règles et réglementations complémentaires qui s'appliquent aux services et aux produits en question et qui sont toutes intégrées par référence aux présents termes et conditions et qui s'appliqueront à votre utilisation du Site.

Speck products peut à tout moment modifier les termes et conditions en postant la modification en question sur le Site. Une utilisation de votre part après que la modification a été postée constitue une acceptation des termes tels qu'ils ont été modifiés.

Speck products peut à tout moment modifier les termes et conditions en postant la modification en question sur le Site. Une utilisation de votre part après que la modification a été postée constitue une acceptation des termes tels qu'ils ont été modifiés. Pour la signification des définitions utilisées dans les présents termes et conditions, veuillez vous référer à la section 17.

  1. Exactitude du contenu

    Les informations relatives aux produits et aux prix, ainsi que les informations détaillées relatives aux commandes que l'utilisateur trouvera sur la page d'information sur les commandes, sont rédigées et communiquées sous réserve de modifications et de corrections. Le contenu est régulièrement modifié sans que vous en soyez explicitement informé. Frucon² et Speck Products s'efforcent de garantir l'exactitude des informations relatives aux produits et d'afficher fidèlement les couleurs de leurs produits. Le poids, les dimensions et le volume des produits sont approximatifs et nous ne pouvons garantir que l'affichage de votre écran reflète fidèlement la couleur du produit livré.

    Speck Products et Frucon² déclinent toute responsabilité pour l'utilisation du site, y compris son contenu et toutes erreurs potentielles. Nous mettons tout en œuvre pour recueillir des informations exactes et déclinons toute responsabilité pour toutes données erronées.

  2. Prix

    Tous les prix affichés sur le site sont entendus TVA comprise et n'incluent pas les frais de livraison. La devise est toujours clairement mentionnée. En cas d'erreur dans le prix des produits commandés, nous vous informerons dès que possible et vous proposerons de confirmer une nouvelle fois votre commande au prix correct ou de l'annuler. En cas d'annulation, nous rembourserons ou vous re-créditerons la somme débitée pour les produits sur votre carte de crédit.

  3. Commande en ligne

    Vous pouvez placer une commande si vous êtes âgé de 18 ans au moins. La procédure de commande comprend les étapes suivantes :

    • vous ajoutez les produits que vous souhaitez acheter dans votre panier ;

    • vous choisissez la méthode de livraison ;

    • vous entrez l'adresse de livraison ;

    • vous entrez votre adresse de facturation avec les informations sur le paiement ;

    • vous indiquez que vous acceptez les termes et conditions ;

    • avant de soumettre votre commande, vous aurez l'opportunité de revoir encore votre sélection, de vérifier le prix total de votre commande, y compris les frais d'expédition.

    Une fois que votre commande aura été envoyée, nous vous ferons parvenir un e-mail confirmant bonne réception de votre commande. A ce moment nous réservons le montant correspondant de votre carte de crédit ; votre carte sera débitée au moment de l’expédition des marchandises. Si vous payez par carte de crédit, vous recevrez un e-mail indiquant la situation du paiement. Aussitôt que les marchandises sont expédiées, vous recevrez un avis (« e-mail de notification d'expédition »). Toutes les commandes sont tributaires de la disponibilité des produits au moment de l'expédition.

  4. Paiement

    Les modalités de paiement que nous acceptons sont mentionnées sur notre site. Le paiement doit être effectué en euro. Veuillez consulter le règlement en matière de respect de la vie privée posté sur le site pour plus d'informations concernant la fraude sur Internet et la sécurité des paiements.

    Frucon² conserve le titre de propriété des marchandises vendues jusqu'à ce que nous ayons reçu l'intégralité du paiement du prix et des frais d'expédition, ainsi que les éventuels intérêts et/ou indemnités pour retard de paiement.

  5. Convention de vente

    Nos produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité, vous serez informé au plus tôt.

    Frucon² se réserve le droit de refuser une commande, en tout ou en partie, dans les cas suivants:

    • Si le produit n'est pas disponible ;

    • si votre information de facturation n'est pas correcte ou n'est pas vérifiable;

    • si les systèmes de sécurité signalent votre commande comme commande inhabituelle ou commande susceptible de fraude ;

    • si votre paiement/réservation par transfert bancaire n'est pas reçu à temps ;

    • si nous avons des raisons de penser que vous n'avez pas atteint 18 ans accomplis ;

    • si nous avons des raisons de penser que vous êtes un revendeur ;

    • En cas d'erreur manifeste dans le prix indique ;

    • si nous ne pouvons livrer à l'adresse que vous avez indiquée ;

    • en cas de force majeure.

  6. Restrictions à la livraison - pays de livraison

    Les adresses auprès d'une boîte postale et les adresses militaires APO ne sont pas acceptées.

    Nous assurons les livraisons du lundi au vendredi, excepté les jours fériés.

    Les produits achetés sur http://www.speckproducts.fr seront livrés uniquement à Monaco et en France métropolitaine, hors Dom-Tom et Corse..

    Les produits achetés sur http://www.speckproducts.co.uk seront livrés uniquement au Royaume-Uni (à l'exception de l'Île de Man et les Îles Anglo-Normandes).

    Les produits achetés sur http://www.speckproducts.de seront livrés uniquement en Allemagne.

    Les produits achetés sur http://www.speckproducts.eu seront livrés uniquement en Danemark, Finlande et Suède.

    Les produits achetés sur http://www.speckproducts.com seront livrés uniquement aux Etats-Unis

  7. Livraison

    Nous déploierons tous les efforts raisonnables pour livrer les produits commandés dans les délais indiqués sur la confirmation individuelle de commande à l'utilisateur. Les erreurs dans la communication des adresses sont de la responsabilité de l'utilisateur et peuvent entraîner des frais supplémentaires qui devront être assumés par l'utilisateur.

    Toutes les marchandises seront expédiées au départ de Speck products. Si votre produit n'est pas livré dans le délai spécifié, veuillez nous contacter en mentionnant votre numéro de client ou votre numéro de commande client. En cas de retard par rapport à la date de livraison prévue au contrat, vous aurez la possibilité de proposer une nouvelle date de livraison ou d'annuler votre commande et vous serez remboursé aussitôt.

    Nous n'assurons les expéditions que par l'entremise de transporteurs professionnels. Nous exigeons toujours que quelqu'un signe le bon de livraison. Vous acceptez que le bon de livraison soit signé par une personne autre que l'utilisateur, pour autant que ladite personne soit présente à l'adresse indiquée et qu'elle ait atteint l'âge de 18 ans accomplis. Si personne n'est présent au moment de la livraison, vous serez invité à contacter notre service de transport pour convenir d'une autre date de livraison.

  8. Produit défectueux ou erreur de livraison

    Lors de la livraison, veuillez inspecter le colis afin de vérifier la présence d'éventuels dommages. S'il s'avère que des produits sont endommagés ou ne correspondent pas à votre commande, veuillez ne pas signer le bon de livraison pour réception et indiquer clairement la nature des dommages et/ou de l'erreur sur le bon de livraison. En cas de défaut imputable au fabricant ou d'erreur de livraison, Speck products assumera tous les coûts d'expédition relatifs au retour des marchandises.

  9. Formulaire de retour

    Veuillez suivre la procédure décrite ci-dessous pour tout retour, conformément à la clause susmentionnée ou en cas de livraison erronée ou de toute autre circonstance dans laquelle Speck Products consent à accepter un tel retour. Cette procédure peut également être utilisée pour le retrait ou l'annulation obligatoires susmentionnés.

    1. Veuillez effectuer tout retour dans un délai de 30 jours à dater de la date de l'achat.
    2. Assurez-vous que le produit est bien retourné dans son emballage d'origine. Pour tout retour, veuillez remplir le formulaire de concerné.
    3. Introduisez le code de la commande.
    4. Sélectionnez le produit à retourner et la raison du retour. Communiquez votre adresse.
    5. À la page suivante, cliquez sur le lien pour choisir un point de dépôt du produit à retourner.
    6. À la même page, vous trouverez le lien pour télécharger le PDF contenant l'étiquette de retour. Remarque : Cette étiquette est composée de 2 pages. Veuillez imprimer les deux et joindre la première au colis à retourner.
    7. Amenez dès que possible votre produit au point de dépôt, dans un délai maximum de 14 jours calendrier à dater de la notification de la demande de retour. Emportez la seconde page de l'étiquette imprimée et demandez d'y apposer une signature ou un cachet. Il s'agira de votre souche client.
    8. En cas de non-respect des conditions de retour, nous vous adresserons un courriel dans un délai de 14 jours afin de clarifier pourquoi nous ne pouvons approuver votre demande.

    Seuls les produits achetés en ligne sur notre site peuvent être retournés. Comme pour tout retour, nous vous conseillons de contacter le magasin où vous avez acheté les produits.

  10. Droit de rétractation

    Le droit de rétractation n’existe pas pour la fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.

    Droit de rétractation

    Vous avez le droit de vous rétracter du présent contrat sans donner de motif dans un délai de quatorze jours.

    Le délai de quatorze jours expire quatorze jours après le jour où vous-même, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par vous, prend physiquement possession du bien, ou s’il s’agit d’un contrat sur plusieurs biens commandés au moyen d’une seule commande et si ces biens sont livrés séparément après le jour où vous-même, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par vous, prend physiquement possession du dernier bien.

    Pour exercer le droit de rétractation, vous devez nous notifier votre décision de rétractation du présent contrat au moyen d’une déclaration dénué d’ambiguïté (par exemple lettre envoyée par la poste, télécopie ou courrier électronique).

    Vous pouvez utiliser le modèle de formulaire de rétractation mais ce n’est pas obligatoire. Vous avez également la faculté de remplir et transmettre en ligne une déclaration en utilisant le formulaire sur notre Site (et nous vous encourageons de le faire pour des raisons d’efficacité). Dans ces cas, nous vous communiquerons sans délai un accusé de réception de la rétractation sur un support durable (par exemple par email).

    Pour que le délai de rétractation soit respecté, il suffit que vous transmettiez votre communication relative à l’exercice du droit de rétractation avant l’expiration du délai de rétractation.

    Effets de la rétractation

    En cas de rétractation de votre part du contrat nous vous rembourserions tous les paiements reçus de vous, y compris les frais de livraison (à l’exception des frais supplémentaires découlant du fait que vous avez choisi, le cas échéant, un mode de livraison autre que le mode moins coûteux de livraison standard proposé par nous) sans retard exessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours à compter du jour où nous sommes informés de votre décision de rétractation du contrat.

    Nous faisons déduction de la dépréciation du bien résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement de ce bien.

    Nous procéderons au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui que vous aurez utilisé pour la transaction initiale ; sauf si vous convenez expressément d’un moyen différent ; en tout état de cause, ce remboursement n’occasionnera pas de frais pour vous.

    Nous récupérerons le bien comme décrit dans la procédure de retour sous le point 10 ci-avant et nous en prendrons en charge les frais. Nous vous remercions de ne pas nous renvoyer les biens autre que comme prévu dans la procédure de retour. Au cas où vous décideriez quand-même de nous renvoyer les biens, vous le ferez à votre risque et à vous propres frais.

    Votre responsabilité n’est engagée qu’à l’égard de la dépréciation du bien résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement du bien.

  11. Limitation de responsabilité

    Les termes et conditions de la présente convention n'affectent pas vos droits légaux. Nous ne sommes pas responsables des dommages (y compris, mais sans s'y limiter, la perte de bénéfice ou la perte de jouissance) découlant de votre utilisation du Site ou de tout retard ou incapacité d'utiliser notre Site, son contenu ou tout lien avec un autre site Internet, qu'il s'agisse d'une responsabilité contractuelle, délictueuse (y compris par négligence), ou autre, excepté dans le cas d'un décès ou d'un dommage corporel causé par notre négligence ou par une action volontaire de notre chef.

    Nous ne serons pas tenus responsables envers vous du fait d'une représentation (sauf si elle est frauduleuse), d'une obligation de droit commun, ou de toute condition expresse ou implicite de la convention de vente, du chef de:

    (a) toute perte non prévisible par les deux parties à la convention de vente au moment où cette convention de vente a été conclue, et qui découle de la fourniture des produits, des services afférents ou de leur utilisation par vous-même;
    (b) toute perte qui n'est pas causée par une violation dans notre chef;
    (c) perte d'affaires ou de commerce.

    Notre responsabilité globale relative à la convention de vente n'excède pas le prix d'achat des produits concernés.

  12. Garantie

    Veuillez parcourir le document d'information sur les garanties.

  13. Limitations d'utilisation et droits de propriété intellectuelle

    Tous les noms de marques, noms et titres de produits utilisés sur le site sont des marques de commerce ou des appellations commerciales de Speck products ou des marques de commerce d'une tierce partie ou de détenteurs d'appellations commerciales. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser ou à reproduire des marques de commerce ou des appellations commerciales si cela peut constituer une violation des droits de leurs détenteurs. L'ensemble de la conception du site, des textes, documents, films et autres services ainsi que leur sélection et leur disposition et que tout autre matériel figurant sur le présent site sont protégés par le droit d'auteur de Speck products ou de ses fournisseurs. Vous êtes uniquement autorisé à copier électroniquement et à imprimer des parties du site dans la mesure où ces démarches sont nécessaires aux fins du placement d'une commande, ou dans le cadre de l'utilisation du site pour procéder à des achats. Vous n'êtes pas autorisés à faire tout autre usage de l'information et du matériel figurant sur le site, y compris leur reproduction à des fins autres que celles susmentionnées, leur modification, leur distribution ou leur (re)publication. Si vous souhaitez utiliser des matériaux et des informations figurant sur le présent site, vous êtes tenu d'obtenir au préalable l'autorisation écrite de Speck products.

  14. Utilisation d'informations et suggestions de votre part à propos du site

    Si vous fournissez à Speck products ou si vous postez du matériel, des informations, suggestions ou commentaires sur le site par l'entremise du site à propos de ce site, de la manière dont Speck products mène ses activités, ou du fonctionnement du Site, Speck products se réserve le droit d'utiliser à son entière discrétion ce matériel, ces informations, suggestions ou commentaires sans aucune compensation ni crédit en votre faveur. Par la présente, vous octroyez à Speck products un droit non exclusif, perpétuel, mondial, libre du versement de toute compensation, d'utiliser et de publier, en tout ou en partie, les informations et le matériel en question. Cependant, l'utilisation par Speck products d'informations permettant de vous identifier (tel que vos nom, adresse, numéro de sécurité sociale et numéro de téléphone) sera régi par le règlement du site en matière de respect de la vie privée.

  15. Utilisation de vos suggestions adressées à Speck products à propos de nouveaux produits, caractéristiques ou processus

    (a) Aucun envoi de ce type n'établira en aucune manière une relation de confiance ou ne placera Speck products dans la position d'avoir reçu en fiducie un tel envoi et Speck products n'encourt aucune obligation de traiter ou de conserver ces envois comme confidentiels.

    (b) Speck products a le droit de conserver tout matériel qui lui est soumis, d'en faire des copies et de conserver celle-ci dans ses dossiers.

    (c) aucune obligation ne s'impose à Speck products, ni ne peut être déduite de la réception de l'examen des éléments soumis, excepté si, et jusqu'à ce qu'une convention écrite formelle soit signée par Speck products et vous-même ; en pareil cas, les obligations de Speck products seront uniquement celles qui sont formulées expressément dans cet accord écrit.

  16. Règlement relatif au traitement des données personnelles

    Nous attachons une grande importance au respect de vos données privées et nous voulons être sûrs que vous êtes informé et que vous approuvez la manière dont nous pouvons utiliser vos informations personnelles. Vous pouvez trouver notre règlement en matière de traitement des données personnelles sur http://www.speckproducts.fr en plaçant une commande sur le site, vous autorisez la collecte, l'utilisation et le transfert de vos données personnelles dans le cadre des dispositions du règlement en matière de traitement des données personnelles.

  17. Définitions

    Dans le cadre des présents termes et conditions, les termes énumérés ci-après sont estimés à avoir la signification ci-dessous, sauf mention contraire explicite:

      • Termes et conditions : les présents termes et conditions ainsi que tout leurs avenants ou mises à jour.

      • Commande : le résultat du processus de commande tel qu'il est décrit à l'article 4 des termes et conditions.

      • Frucon²: Frucon², société anonyme de droit belge (dite NV), dont le siège social est établi à 8850 Ardooie (Belgium), Pittemsestraat 58d, inscrite au registre des entreprises de Courtrai sous le numéro 0806.661.106; Frucon² est responsable du soutien technique au fonctionnement du Site.

      • Utilisateur : toute personne qui en entrant l'adresse du site ou en suivant un lien, visite le présent site et l'utilise à des fins d'information ou pour placer une commande.

      • Speck Products: Speculative Product Design, LLC. Une entreprise californienne à responsabilité limitée dénommée SPECK, dont le siège sis 177 Bovet Road, Suite 200, San Mateo, CA 94402, qui conçoit et produit les articles proposés sur ce site et qui assure leur garantie.

      • Site: un ensemble de pages Internet regroupées à l'adresse http://www.speckproducts.fr.

  18. Droit applicable

    Tout litige relatif à la validité, à l'interprétation et/ou à la mise en oeuvre des termes et conditions sera exclusivement régi par les lois françaises et tranché par les tribunaux français. La présente clause n'affecte pas vos droits légaux. L'utilisateur convient qu'en cas de litige relatif à l'utilisation du site, des preuves électroniques (comme des e-mails, des copies de sauvegarde, etc.) peuvent être utilisées comme preuves valides.

    Si l'un quelconque des termes et conditions est déclaré nul et non avenu ou inapplicable, les autres termes et conditions restent valides et la partie déclarée nulle et non avenue restera applicable dans les limites fixées par la loi.

  19. Droits relatifs à la résolution de conflits en ligne

    Le site officiel relatif à la résolution de conflits en ligne est disponible ici.

  20. Entièreté de la convention

    Les présents termes et conditions remplacés abrogent tous termes antérieurs appliqués à l'égard de l'utilisateur.

    Pour toutes questions, remarques ou problèmes techniques relatifs au présent Site, veuillez nous contacter à l'adresse customercare@speckproducts.eu, +33 176542151 et fax +32 51 696 837

    Les présents termes et conditions ont été actualisés le 19 Décembre 2016.



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